Skip to content
Site officiel de la commune de Hombleux
Bienvenue à Hombleux
  • Accueil
  • Mairie
    • Présentation
    • Élus
    • Procès verbaux
    • Carrefour de l’information
  • Vos démarches
    • État civil
    • Identité
    • Urbanisme
      • Zonage Hombleux
      • Zonage Bacquencourt
      • Zonage Canisy
    • Divers
    • Service Public
  • Enfance/Jeunesse
    • École Louis Sclavis
    • Transports scolaires
    • Cantine
    • Le QJ
    • Périscolaire – Yokis
  • Collecte des ordures ménagères/déchèteries
  • Salles polyvalentes
  • Nous contacter
  • Formulaire de réservation
  • Les associations
  • Toggle website search
Menu Fermer

Service Public

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Représentation du personnel dans l'entreprise

Dossier

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 30/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?

  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?

  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?

  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?

  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?

  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?

  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?

  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?

  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?

  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?

  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?

  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?

  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

  • Obligations de l'employeur

    Ressources humaines

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Infos de contact

  • Adresse :3 rue de l'Eglise
  • Téléphone :03 23 81 07 75
  • E-mail :secretariat@hombleux.frS’ouvre dans votre application

Événements à venir

Il n’y a pas d’évènements à venir.

Horaires de la mairie

Du Lundi au Vendredi :
13h30 – 17h00

 

Horaires de l’Agence Postale Communale

Lundi, mercredi et vendredi: 13h30 16h45

Mardi et jeudi: 9h00 12h00 – 13h30 16h45

Toutes les démarches ci-dessous :

Coordonnées

  • Adresse :3 rue de l'église, 80400 Hombleux
  • Téléphone :03 23 81 07 75
  • E-mail :secretariat@hombleux.frS’ouvre dans votre application

Liens utiles

  • Mentions légalesS’ouvre dans un nouvel onglet
  • Nouveaux habitantsS’ouvre dans un nouvel onglet
  • Page FacebookS’ouvre dans un nouvel onglet
  • Application Mairie Intra MurosS’ouvre dans un nouvel onglet

Nos partenaires

Communauté de communes

  • Mentions légales
Copyright - WordPress Theme by OceanWP
  • Accueil
  • Mairie
    • Présentation
    • Élus
    • Procès verbaux
    • Carrefour de l’information
  • Vos démarches
    • État civil
    • Identité
    • Urbanisme
      • Zonage Hombleux
      • Zonage Bacquencourt
      • Zonage Canisy
    • Divers
    • Service Public
  • Enfance/Jeunesse
    • École Louis Sclavis
    • Transports scolaires
    • Cantine
    • Le QJ
    • Périscolaire – Yokis
  • Collecte des ordures ménagères/déchèteries
  • Salles polyvalentes
  • Nous contacter
  • Formulaire de réservation
  • Les associations
  • Toggle website search
Saisissez votre recherche
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils Outils d’accessibilité

Outils d’accessibilité

  • Augmenter le texteAugmenter le texte
  • Diminuer le texteDiminuer le texte
  • Niveaux de grisNiveaux de gris
  • Haut contrasteHaut contraste
  • Contraste négatifContraste négatif
  • Arrière-plan clairArrière-plan clair
  • Liens soulignésLiens soulignés
  • Police lisiblePolice lisible
  • Réinitialiser Réinitialiser